Mentions légales

MENTIONS LEGALES DU SITE «WWW.STODAL-STODALINE.FR»


BOIRON
a ouvert le site « www.stodal-stodaline.fr» (Copyright © BOIRON 2017 - Conception et développement par Nouveau Monde Lyon). Lorsque vous consultez ce site, vous êtes soumis au respect des mentions légales détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les présentes mentions légales, qui prévalent sur tout autre accord.
Informations générales

Ce site web a été conçu et réalisé par BOIRON et l’Agence Nouveau Monde située à Lyon. 

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
BOIRON

Société Anonyme au capital de 19 414 756 €
Siège social : 2 avenue de l’Ouest Lyonnais – 69 510 Messimy
Immatriculée au RCS Lyon sous le n° 967 504 697

Webmaster : internet@boiron.fr

Directeur de publication : Chloé GIESSNER

BOIRON est une société spécialisée dans la fabrication, la promotion et la distribution de produits pharmaceutiques et notamment homéopathiques.

EDITEUR ET CONCEPTEUR DU SITE
Nouveau Monde

SAS au capital de 2 034 063, 20 €
Siège social : 45 Quai Rambaud 69286 - Lyon Cedex 02
Immatriculée au RCS Lyon sous le n°387 471 485

HEBERGEUR
PEER1 France

Société par actions simplifiée au capital de 637.584 € 
Siège social : Green Side Bât 2, 400 av. Roumanille - 06410 BIOT
Tel support : 08-05-210-280
Immatriculée au RCS de Cannes sous le n°B 749 865 820.

Charte ANSM

Les informations contenues dans le site www.stodal-stodaline.fr ont été établies dans le respect de la "Charte pour la communication sur Internet des entreprises pharmaceutiques" éditée par l'Agence Nationale de Sécurité des Médicament (ANSM).
Ce site a obtenu un visa publicitaire GP : Visa 17/10/62574315/GP/002


BOIRON se réserve le droit de modifier ou de supprimer, à tout moment, des informations mises à disposition sur ce site afin de le mettre en conformité avec la réglementation. 

Informations émises et destinataires

Le site www.stodal-stodaline.fr est un site d’information à destination du grand public.
Il est destiné à promouvoir l’usage des médicaments

Stodal® sirop, médicament homéopathique traditionnellement utilisé dans le traitement de la toux, aux 12 substances actives, contient de l'éthanol. Stodal® granules, médicament homéopathique traditionnellement utilisé dans le traitement de la toux, aux 9 substances actives. Stodaline® sans sucre sirop édulcoré au sorbitol et au maltitol liquide, médicament homéopathique traditionnellement utilisé dans le traitement de la toux, aux 8 substances actives.


Droits de propriété intellectuelle
Droits d'auteur

Le présent site constitue une œuvre dont BOIRON est l’auteur selon le Code de la propriété intellectuelle. Le développement dudit site ayant été assuré par l’Agence Nouveau Monde.
Les photographies, textes, slogans, logos, dessins, images, séquences animées, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site, sont la propriété de BOIRON ou de tiers ayant autorisé BOIRON à les utiliser.

Le contenu de ce site est protégé par la législation sur le droit d'auteur (Copyright Law), les conventions internationales. (Copyright © BOIRON 2017- Tous droits réservés).
Ce site n'est destiné qu'à votre utilisation personnelle. Les reproductions, sur support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont intégrées sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle et qu'aucun des avertissements concernant sa propriété ne soit effacé.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des "pages" du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de BOIRON, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Droits des marques

Les appellations, les logos, les noms, les marques mentionnées sur ce site sont des marques protégées.
La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable du BOIRON constitue un délit de contrefaçon.

Contenu du site et mises à jour

BOIRON s'efforce d'inclure dans ce site des informations à jour. BOIRON se réserve le droit de modifier ou de supprimer, à tout moment, des informations mises à disposition sur ce site.

Cookies

Ce site utilise des cookies d’origine et des cookies tiers. Certains cookies sont indispensables pour le bon fonctionnement et affichage du site, d’autres nous aident à améliorer votre expérience utilisateur ou à suivre des statistiques et certains peuvent être utilisés pour vous proposer des publicités ciblées.
Veuillez lire notre politique sur les cookies pour plus d’informations.

Liens hypertextes

Les liens vers tous les sites affiliés et non affiliés sont notifiés aux utilisateurs à l'aide d'une fenêtre de redirection. Les sites affiliés sont édités par BOIRON et soumis aux mentions légales du site http://www.boiron.fr.
Les liens vers tous les sites non-affiliés ne sauraient impliquer BOIRON et/ou engager sa responsabilité en aucune manière. BOIRON vous propose ces liens pour faciliter votre recherche en vous orientant vers des sites susceptibles de vous fournir des informations complémentaires."

Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, nous vous remercions de nous en faire part à cette adresse : BOIRON, Direction de la Communication – 2, avenue de l’ouest Lyonnais – Messimy – internet@boiron.fr.

Responsabilités courriers et messages

La rubrique « contact » de ce site renvoie sur la page « nous contacter » du site www.boiron.fr qui comporte des mentions légales et qui a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Nous vous invitons à nous faire part de vos remarques ou questions concernant ce site web en contactant le webmaster à l’adresse mail suivante : internet@boiron.fr

Il est interdit d'envoyer ou de transmettre des messages diffamatoires, obscènes, pornographiques, menaçants ou illégaux, ainsi que n'importe quel message qui pourrait constituer ou encourager un comportement qui pourrait être considéré comme étant une offense criminelle, qui conduirait à une responsabilité civile, ou qui enfreindrait une loi de quelque façon que ce soit.

BOIRON n'assume aucune responsabilité vis-à-vis du contenu d'une telle communication, ni d'une diffamation, erreur, inexactitude, obscénité ou blasphème pouvant apparaître dans celle-ci. BOIRON coopérera pleinement avec n'importe quelle autorité visant à faire respecter la loi ou ordonnance du tribunal.

Limitation de responsabilité

L'accès et l'utilisation du contenu de ce site sont à votre risque. En aucun cas, ni BOIRON, ni aucune autre partie ayant participé à la création et l'exploitation de ce site ne pourront être tenus responsables des dommages causés par l'accès, l'utilisation ou l'impossibilité d'accès ou d'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Vous vous engagez à ne pas interrompre et à ne pas essayer d'interrompre le fonctionnement de ce site par quelque moyen que ce soit.

L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

Droit applicable

Le site «www.stodal-stodaline.fr» a été conçu en France, il est également hébergé en France. 
Les présentes mentions légales du site sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


Modifications des mentions légales du site
BOIRON se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les présentes mentions légales.
Toute modification des présentes mentions légales est applicable dès son apparition. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur. 

Copyright © BOIRON 2017
Contact : internet@boiron.fr
Dernière mise à jour : Février 2018